Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIBAT
BATT Alain

Numéro de dépôt :
1405292
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
22/08/1996

Présentation de la marque MINIBAT

Déposée le 22 août 1986 par BATT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « MINIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATT Alain, domicilié(e) 34, rue St Georges, 54000 NANCY. - France.

La marque MINIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIBAT est expirée depuis le 22 août 1996.

BATT Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARDON DE LORRAINE , " Les Babas de Stanislas " , CONFISERIE STANISLAS , CREME DE GUIMAUVE , ALAIN BATT , FOOD TO GO , LES NOUGATS STANISLAS , " La Pizza Flambée "


BATT Alain - 34, rue St Georges, 54000 NANCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Patisserie, viennoiserie, boulangerie-biscuiterie, exploitation de patisseries, viennoiseries, boulangeries, biscuiteries, chocolateries, cafétéria. Exploitation de tous services de restauration ou d'hotellerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.